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511 ; ncl 8 ; 9 dispositifs d'affichage électriques et électroniques; programmes informatiques pour utilisation avec des machines de jeu et des machines qui y sont reliées; programmes informatiques pour usage avec des machines de jeu et des machines qui y sont reliées, y compris appareils sous électroniques. 28 machines de jeux et machines de jeux d'argent, notamment machines déclenchées par l'introduction d'une pièce ou d'un jeton, usage commercial dans des casinos et. Dépenses pour ordre article 20. code code écon. fonct. 00.00 13.90 libelle interventions financières du fonds européen agricole pour le développement rural "feader" et du fonds européen d'orientation et de garantie agricole feoga ; - section orientation . versement au fonds pour l'emploi du produit de la contribution sociale prélevée sur les carburants . participations de partenaires privés des foires, salons et autres manifestations de promotion commerciale . produit des avertissements taxés et du dédommagement civil communal dû dans le cadre d'infractions contre la règlementation sur le stationnement payant: dépenses brutes . heures supplémentaires des médecins du centre hospitalier neuro-psychiatrique . indemnités des chargés de direction des centres thérapeutiques de manternach et d'useldange . traitements, indemnités, salaires et charges sociales patronales des agents publics du centre hospitalier neuropsychiatrique; intérêts dus l'etat en cas de remboursement tardif . remboursement par l'établissement public regroupant les centres, foyers et services pour personnes àgées des traitements, indemnités, salaires et charges sociales patronales des agents publics; intérêts de retard . produit de la contribution dépendance prélevée par l'administration des contributions directes sur les revenus du patrimoine et certains revenus de pension . produit de la contribution spéciale l'assurance dépendance résultant de la majoration de la redevance charge du secteur de l'énergie électrique article 375, alinéa 2, point 2 du c.a.s. ; . programmes interreg . part de l'union européenne dans le cadre des programmes jeunesse pour l'europe et service volontaire européen . part de l'union européenne dans le financement de la mise en oeuvre d'actions nationales dans le cadre de programmes communautaires ayant trait l'égalité entre femmes et hommes . dépenses pour le compte du fonds de lutte contre le trafic des stupéfiants . dépenses pour le compte d'organismes de normalisation étrangers en matière de mise disposition de normes dont les droits de reproduction font l'objet de contrats de coopération . indemnités et charges sociales patronales des employés de l'etat des services de santé au travail snst ; ; intérêts dus l'etat en cas de remboursement tardif . 2007 crédits. casino pougues les eauxjeux gratuits machines a sous[11] 2, 252, 259 [13] c [51] int.cl. 6g05b 19 409 [25] en [54] assembly for remote control and or remote operation of a field device by means of a controller via a field bus [54] ensemble de telecommande et ou de teleexploitation d'un dispositif au moyen d'un controleur utilisant un bus d'exploitation [72] de groot, vincent, de [73] endress + hauser gmbh + co., de [22] 1998-10-29 [30] ep 97119053.3 ; 1997-10-31 [11] 2, 276, 604 [13] c [51] int.cl. 6h04j 3 16 [25] en [54] system, device and method for consolidating frame information into a minimum of output links [54] systeme, dispositif et procede permettant de regrouper des informations de trames dans un minimum de maillons de sortie [72] tucker, william c., us [72] salisbury, neil d., us [72] frazier, paul r., us [72] jette, michael h., us [72] thomas, shaji, us [73] alcatel usa sourcing, l.p., us [85] 1999-06-30 [86] 1997-12-19 pct us97 24225 ; [87] wo98 29977 ; [30] us 08 777, 775 ; 1996-12-31 [11] 2, 303, 741 [13] c [51] int.cl. 7a01k 1 00 7a61d 19 02 [25] en [54] method and system for detecting estrus in swine [54] methode et systeme pour la detection de l'oestrus chez le porc [72] labrecque, germain, ca [72] labrecque, robert, ca [73] labrecque, germain, ca [73] labrecque, robert, ca [22] 1999-04-28 [62] 2, 270, 319 [30] gb 9904199.8 ; 1999-02-25. poker roomcasino lucien barrierePublic limited company brown, neal c. brown, robert christopher bruder, joseph t. bruegger, marc a. brunel, marc burgess, craig l. burlingame, richard paul burroughs-tencza, sarah butler, brian k. butler, brian k. byers, michael richard byrnes, christopher i. c.r. bard, inc. cae screenplates oy cafferkey, robert canji, inc. cantiani, robert cantrell, elroy t. cardiasmenos, apostle g. carlstrom, charles h., jr. carl-zeiss-stiftung trading as carl zeiss carr, j. scott carter, bruce allen carveth, peter c. caskey, c. thomas casper, james william catalytic distillation technologies catholic university nijmegen cech, thomas r. celanese ventures gmbh cellomics, inc. cephalon inc. chandawarkar, rajiv y. chapman, karen b. chapuis, laurent chatelier, ronald christopher chebiyyam, prabhakar cheetham, janet chen, chiping chen, lingjing chen, yao-tseng cherradi, younes chiou, minshon j. chirotech technology limited chiu, luna h. chrysalis technologies incorporated chung, ding-yu cicciari, karla jean ciliske, scott l. cino, paul m. cisar, thomas e. clark, jeffrey claudio, pier p. clemens, sabine cogent light technologies, inc. cognis deutschland gmbh colbow, kevin michael cole, eric t. colgate-palmolive company colnaghi, renato commissariat a l'energie atomique commonwealth scientific and industrial research organisation compagnie generale des etablissements michelin - michelin & cie computer associates think, inc. computer associates think, inc. computer associates think, inc. condon, thomas p. conner, brian n. conner, william a. conrad, charles a. cooke, brian mark coonan, jason copp, harry c. copp, harry c. corder, richard m. cordier-ochsenbein, francoise cordonnier, michael j. corley, neil c. coules, ronald a. coulson, elizabeth jane court, jane louise court, jane louise couzy, francois covello, diane f. cowsert, lex m. cox, kenneth a. cress, william crittendon, joe c. cryovac, inc. cullinan, george joseph curagen corporation cytogenix, inc. dahiyat, bassil i. dalby, david dang, warren dangin, martial daniel, thomas darbyshire, martin das, manjula das, sajal daute, peter daverman, robin davis, bruce l. davis, stanley stewart de buzzaccarini, francesco de haan, richard iii de ronde, jacoba adriana de vries, sape cornelis dean, nicholas, m. deas, alexander roger debartolomeis, james debiopharm s.a. deffler, tad a. deffler, tad a. deffler, tad a. demay, marie b. demetrescu, cristian demidov, vadim sergeevich denga, zamile denkewicz, raymond p., jr. dennis, charles l. depierne, otto s. detronde, michel devaux, fabrice d'hondt, erik di capua, gloria di cesare, gregorio diadexus, inc. diadexus, inc. dick, manfred digimarc corporation disc replacement technologies, inc. dixon, trevor james d-m-e company doglia, silva maria doglia, silvia maria dolby, robert ian domkowski, john a. dong, shoulian donnet, anne dopheide, sacha marie dorma gmbh + co. kg dottori, mirella dougherty, brian a. dr. reddy's research foundation dresco, pierre antoine dresco, pierre antoine dsm n.v. dumoutier, laure dunn, ronald leefate dupont canada inc. dupont pharmaceuticals company dyson limited e.i. du pont de nemours and company e.i. du pont de nemours and company e.i. du pont de nemours and company e.i. du pont de nemours and company eberwein, dennis d. edmonds-alt, xavier eggers, holger eilers, bernd eldin, sherif electro-mag international, inc. electro-mag international, inc. electro-mag international, inc. electro-mag international, inc. eli lilly and company elliott, david william elliott, nicholas paul elliston, jonathan f. elman, dmitry emalfarb, mark aaron engelhardt, fritz. 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